Claude Gravelin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

suppleant

JORFTEXT000000607728 (source JORF)

nomination

11 Octobre 2005 11/10/2005

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	vice-présidents du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:	Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

JORFTEXT000000431091 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2003 16/12/2003

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine à compter de la date de la publication du présent arrêté I. - Représentants des pouvoirs publics
Groupe:	Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000431091 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2003 16/12/2003

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

suppleant

JORFTEXT000000232411 (source JORF)

nomination

13 Octobre 2002 13/10/2002

De:	Claude Gravelin conseiller maître honoraire à la cour des comptes
Objet:	membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires Titulaire
Groupe:	Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000000397644 (source JORF)

nomination

05 Janvier 2002 05/01/2002

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	vice-présidents du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:	Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

JORFTEXT000000567961 (source JORF)

nomination

01 Décembre 1999 01/12/1999

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine à compter de la date de publication du présent arrêté I. - Représentants des pouvoirs publics
Groupe:	Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000567961 (source JORF)

nomination

01 Décembre 1999 01/12/1999

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement social
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000762806 (source JORF)

nomination

25 Novembre 1999 25/11/1999

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

suppleant

JORFTEXT000000396846 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1999 15/10/1999

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires 3. Titulaire
Groupe:	Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000000209620 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1999 27/01/1999

De:	Claude Gravelin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1998-07-14"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000205153 (source JORF)

admission

20 Mai 1998 20/05/1998

De:	Gravelin (Claude, Pierre, Robert) capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 juillet 1976
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-30"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000374478 (source JORF)

promotion

07 Mai 1998 07/05/1998

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

suppleant

JORFTEXT000000753696 (source JORF)

nomination

07 Février 1998 07/02/1998

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires Titulaire
Groupe:	Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000000188235 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1995 20/07/1995

De:	Gravelin (Claude) conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

suppleant

JORFTEXT000000551589 (source JORF)

nomination

01 Février 1995 01/02/1995

De:	Gravelin (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président du Comité national paritaire de l'information médicale
Groupe:	Comité national paritaire de l'information médicale

president

JORFTEXT000000547629 (source JORF)

nomination

15 Juin 1994 15/06/1994

De:	Gravelin (Claude)
Objet:	comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:	Comité des prix de revient des fabrications d'armement

JORFTEXT000000361288 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1993 16/01/1993